Conditions de vente

L’Acheteur reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions de Vente avant d’avoir passé commande.

Prix

La liste de prix peut être modifiée sans information préalable avant l’achat du Client.
Les marchandises sont facturées au prix convenu sachant qu’une offre devis ne peut dépasser 1 mois. Toute commande après ce mois sera facturée au prix catalogue en cours.
Les tarifs indiqués s’entendent net en euros, hors frais de port (qui seront indiqués à la commande).
En cas de différence entre le tarif Internet et le tarif en vigueur, en raison d’une erreur de saisie, de calcul ou autres mauvaises manipulations, c’est le tarif papier qui sera appliqué.
Toute commande est payable en euros.

Règlement des commandes

Règlement à la commande pour toute facture inférieure à 150 €.
Pour toutes commande supérieure à 150 €, règlement de 50% du montant à la commande, le solde avant la livraison.

Règles générales

Pour les commandes et livraisons, la commande sera considérée comme effective à la réception de l’acompte qui sera égal à 50% du montant de celle-ci.
Le délai de fabrication démarre à la réception de cet acompte.
Dans tous les cas, la marchandise ne pourra être expédiée qu’à réception de la totalité du montant de la facture correspondante.
JMC-Vapeur se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande et/ou livraison, quels qu’en soient leur nature et niveau d’exécution, en cas d’incident de paiement.
La marchandise expédiée voyage au risque du destinataire.
Les frais de port recommandé COLISSIMO restent à la charge du Client.
L’Acheteur est tenu de vérifier, en présence du préposé de la poste, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. Dans l'hypothèse où l’Acheteur aurait quelque doutes de quelques nature que ce soit sur l’état ou le contenu de son colis, il est tenu d’appliquer la procédure COLISSIMO (signaler les dommages dus et réclamations sous réserves) et de refuser la marchandise avec constat d’anomalie auprès de LA POSTE et de nous signaler l’incident dans un délais de 7 jours à compter du refus de la marchandise en nous exposant ses dites réclamations. Faute de respect de la procédure exposée ci-dessus, aucune réclamation de l’acheteur ne sera acceptée.

Délai

Le système COLISSIMO permet un délais de livraison en 48 H pour la France. Ce délais est communiqué à titre indicatif et tout dépassement éventuel ne pourra donner lieu à dommages et intérêts.
L’envoi d’une commande ne s’effectuera qu’après complet paiement de celle-ci.
Un accord entre JMC-Vapeur et l’Acheteur détermine le délai de fabrication, soit de 3 à 8 semaines.

Garantie

Tout moteur vendu en kit renvoyé pour un réglage ou montage total ou partiel sera facturé au prix d’un moteur monté, ou en fonction du travail à effectuer.
La garantie ne s’applique pas sur les pièces d’usures traditionnelles (coussinets, joints), ni dans le cas où le matériel aurait été modifié autre que par JMC-Vapeur.
La garantie à l’achat est de un an. Tout retour à titre de garantie doit faire l’objet d’un accord avec JMC-Vapeur. La garantie de prendra pas effet en cas d’usage anormal (pression trop élevée, … ) ou non conforme (les avaries liées aux chocs anormaux et erreurs d'installation ou de modifications effectuées par l’Acheteur, les défauts et conséquences d’un autre réparateur que JMC-Vapeur, ou les conséquences liées à toute cause extérieure).
En cas de conflit, le tribunal de commerce de Saintes (17) sera seul compétent.

Les photos de ce catalogue ne sont pas contractuelles.

JMC-Vapeur se réserve le droit d’améliorer son matériel.

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